la confraternité ah! combien tu nous manque

code de deontologie medicale francais mais maaliche c'est kif kif: bonne lecture

Article 56 - Confraternité
14/08/2009

Article 56 (article R.4127-56 du code de la santé publique)

Les médecins doivent entretenir entre eux des rapports de bonne confraternité.
Un médecin qui a un différend avec un confrère doit rechercher une conciliation, au besoin par l'intermédiaire du conseil départemental de l'ordre.
Les médecins se doivent assistance dans l'adversité.

1. Confraternité et adversité

Si l'exercice de la médecine est pour le praticien éminemment personnel ( art. 5 et 69 ), le malade ou le patient ne peut être toujours suivi, ni accompagné, ni traité par le médecin de façon individualiste. Le médecin est au regard de la médecine l'élément d'un corps qui le rend dépendant des autres membres auxquels le rattachent des liens indispensables, confraternels.

Ainsi le corps médical doit vivre dans la confraternité. Il est uni par un état d'esprit commun, celui d'une profession de responsabilité et d'action, par une formation intellectuelle particulière, alliant science et humanisme, par une communauté d'idéal.

Il ne s'agit pas d'une manifestation de corporatisme mais d'une solidarité et d'une entraide nécessaires à l'accomplissement de la mission médicale. Les médecins ont besoin les uns des autres, en complémentarité, non seulement au chevet des malades, mais aussi dans le domaine de la prévention, dans l'accès aux avantages sociaux, dans la reconnaissance des droits de leurs patients. Les médecins doivent donc se connaître et savoir travailler ensemble, sans qu'une bonne entente entre eux ne devienne jamais une connivence au détriment du malade. L'expérience a montré que lorsque des différends existent entre les praticiens qui s'occupent d'un même malade, celui-ci risque d'en pâtir.

L'entraide se manifeste aussi dans le domaine matériel (aussi bien vis-à-vis du médecin que de sa famille en cas de difficultés : maladie, accident, décès) et sous l'égide de l'Ordre ( art. L. 4121-2 du code de la santé publique, ancien art. L. 382 ). Parfois, cette solidarité se manifeste sous la forme d'une tontine, participation financière individuelle de principe des membres d'un groupe en faveur de l'un des leurs confronté à des difficultés.

Les rapports de bonne confraternité permettent aussi de garantir que les intérêts des patients seront assurés. Comment l'efficacité d'une équipe médicale pourrait-elle se manifester en dehors de ces principes ?

Il faut que les médecins se connaissent. Au moment de son installation- ou d'une réinstallation- le médecin a intérêt à se présenter à ses confrères voisins généralistes et spécialistes. Il lui est conseillé de nouer des relations avec les établissements d'hospitalisation de la région. Les rencontres entre médecins, dans les réunions scientifiques ou amicales, sont toujours bénéfiques.

Cette confraternité de principe doit être explicitée par des attitudes, des comportements qui soient clairs, en particulier, vis-à-vis des patients ; lorsqu'un médecin croit découvrir une erreur commise par un confrère, la meilleure conduite consiste à entrer en rapport avec lui. Il en est de même en bien d'autres circonstances. Le patient ne doit jamais être ni l'objet ni même le témoin d'affrontements entre praticiens qui se disent confrères. Le médecin ne doit jamais se faire l'écho de propos de nature à nuire à un confrère dans l'exercice de sa profession, mais plutôt prendre sa défense s'il est injustement attaqué.

Malgré les difficultés- en particulier économiques- qui atteignent un grand nombre de médecins, la dignité et la retenue restent aux yeux des patients des sources de considération, de confiance qui valent mieux que quelques blessures d'amour-propre.

2. Différends et conciliation

Les origines des désaccords entre médecins sont multiples. Ils peuvent, du fait de leur importance, être portés devant les juridictions disciplinaires, voire civiles ou administratives. Compte tenu de l'implication de nombreux facteurs dans les situations litigieuses et de leurs intrications il est souvent nécessaire, dans un souci de clarification, de recueillir les avis et conseils d'une personne tierce, expérimentée et capable de procéder à un réexamen de l'objet et des circonstances d'un désaccord.

Non seulement c'est une recommandation de bon sens, mais plus encore une obligation : le médecin doit rechercher une conciliation , il s'agit là d'une règle déontologique. Le médecin qui s'y soustrait peut se le voir reprocher par la juridiction disciplinaire. Les bons contrats passés entre médecins la prévoient d'ailleurs dans une clause spécifique.

Les conflits entre médecins surviennent le plus souvent dans le cadre d'associations ou d'activités en groupe de médecins généralistes ou de cabinets d'équipe de médecins spécialisés dans la même spécialité ou de spécialités différentes. La plupart du temps, ils concernent des problèmes matériels.

Ils peuvent également survenir à l'occasion des gardes (détournement de clientèle), des remplacements, d'une succession, mais surtout du champ de leur exercice lorsque les spécialités se recouvrent (chirurgie générale, urologique et gynécologique, ou ORL et stomatologie ou chirurgie maxillo-faciale), en particulier lorsqu'un contrat avec un établissement de soins a prévu une clause d' exercice privilégié.

Ce peut être enfin dans le cas d'une possible infraction au code de déontologie qu'apparaît le différend : domaines du secret médical, de la réponse aux urgences, de l'indépendance, de la publicité...

Le conseil départemental de l'Ordre constitue, par essence, l'intermédiaire privilégié entre les protagonistes d'un désaccord, le plus souvent par l'intermédiaire de son président, ou d'un membre choisi soit en raison de son expérience ou de sa spécialité, soit de sa notoriété, ou encore de deux membres choisis par les médecins concernés, et selon la procédure prévue dans le contrat.

La délégation dont ils sont chargés leur permet parfois plus facilement- et à l'abri des éléments passionnels ou des sentiments d'amour propre excessif- de rechercher une solution consensuelle qu'ils auront la charge de faire avaliser par leurs mandants sous la forme d'un procès-verbal signé par chaque intervenant.

En cas d'échec, le procès-verbal de non-conciliation constituera un document important pour les suites tant disciplinaires que judiciaires éventuelles.

On ne saurait ainsi trop recommander aux praticiens de prendre un soin très particulier à la réflexion, à l'étude des projets de contrats qu'ils signent, aux remarques des conseillers ordinaux chargés de leur examen lorsqu'ils leur ont été soumis. Rien ne vaut l'expérience de praticiens plus anciens et c'est, en l'occurrence, un bon exemple de confraternité.

nb: celui qui possède une copie du code de déontologie médicale algérien est prié de la mettre sur forum .

merci

YATIK SAHA mon ami , et je te dit KHOUYA RANA HNA ( khouya est + fort que confrere : ou cé la mme chose ) ecoute l' histoire de l 'algerie parle de stif GUELMA kherata , mais les moudjahidines existent partout .
la liberté s' arrache et ne se donne pas . inchallah la majorité des confreres appliquent ce code de confraternellité aprés l avoir lu bien sur .
le code algerien RAH FI HSABI , je le posterai aprés .( lyoum inchallah ) salut.

RESSALAM : cé le decret executif n° 92-276 DU 06/07/92 CHAPITRE 2 :
paragraphe4 : de la confraternite :
art 59 : la confraternite est 1 devoir primordial entre medecins,entre ch.dent.elle doit s' exercer dans l interet des malades et de la profession .
les medecins, ch.dent. doiv.entretenir entre eux des rapports de bonne confraternité et creer des sentiments de loyauté , d estime et de confiance ( art.**
art 60 : les med.,ch.dent.doivent faire preuve de solidarite humaine.ils se doivent 1 assistance morale.il est de bonne confraternité de prendre la defense d'1 confrere injustement attaqué . ( doc. de mosta vont comprendre )
art61 : il est de bonne confraternité a 1 med,ch.dent. nouvellement installé de rendre 1 visite de courtoisie a ses confreres exercant ds la me structure ou installé a proximité.
art62 : (privé )
art63 : il est interdit de calomnier 1 confrere de medire de lui ou de faire l echo de propos capables de lui nuire ds l exercice de sa profession.
art 64 :le med,ch.dent.qui a 1 different d ordre professionnel avec 1 confrere doit rechercher la conciliation , au besoin par l intermediaire d'1 membre de la section ordionale regionale competente.
art 65 : le privé.
art 66 : le privé.
art67-75 : medecins p^rivés .
art76 :les med., ch.dent. doiv. ds l interet des malades entretenir des rapports courtois et bienveillants avec les auxiliaires et les membres des autres professions de sante. ils doiv . respecter leur independance professionnelle.
VOILA mon ami : le conseil de l ordre ( deontologie medicale ) est consideré pour certains l outil d obtention du visas uniquement .